MENTIONS LÉGALES JP FORMATION & CONSEILS

INFORMATIONS RELATIVES À L'EDITEUR DU SITE

Nom de l'entreprise : JP FORMATION & CONSEILS
Forme juridique : Entreprise individuelle
Nom de l'entrepreneur : MR PANECHOU Jérôme
Adresse du siège social : 325 RD 54 Cratère 97470 SAINT-BENOIT REUNION
Email : jp.formationpro@gmail.com
Régime de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 88453680600018
Numéro de déclaration d’activité : 04 97 34846 97

INFORMATIONS RELATIVES À L'HEBERGEUR DU SITE

Nom de l'hébergeur : wix.com

INFORMATIONS RELATIVES À LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante : jp.formationpro@gmail.com

POLITIQUE D'UTILISATION DES COOKIES

Ce site web utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez consulter notre politique de gestion des cookies pour plus d'informations.

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Nous vous invitons à consulter nos conditions générales d'utilisation pour en savoir plus sur les règles régissant notre site web.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur ce site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels, sont la propriété de JP FORMATION & CONSEILS ou de ses fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois internationales sur les droits d'auteur. L'organisation et la présentation de tout ce contenu, ainsi que le code source, sont la propriété exclusive de JP FORMATION & CONSEILS.

Toutes les marques commerciales utilisées ou mentionnées sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

L'utilisateur n'est pas autorisé à utiliser, reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, vendre, licencier, ou de toute autre manière exploiter le contenu du site à des fins commerciales, sans l'autorisation écrite préalable de JP FORMATION & CONSEILS ou du titulaire des droits.

Toute violation de ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales conformément aux lois applicables.

Ce site peut contenir des informations fournies par des entreprises externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui ne sont pas gérés par JP FORMATION & CONSEILS. Ces liens et informations sont fournis à titre de convenance pour l'utilisateur. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une approbation de ce site ou de son contenu par JP FORMATION & CONSEILS. Il incombe à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et un esprit critique. La responsabilité de JP FORMATION & CONSEILS ne peut être engagée en raison des informations, opinions et recommandations fournies par des tiers.

Les entreprises qui souhaitent établir un lien vers ce site sont libres de le faire. Nous apprécierions que vous nous informiez de la mise en place d'un lien en nous contactant via le formulaire de contact, en nous fournissant votre raison sociale, votre activité et l'URL de la page où se trouve le lien.

Dernière mise à jour : 27 décembre 2023